Auteur : Irène Kris , Avocat à la Cour
Vous connaissez tous Tintin, l’œuvre d’Hergé. Connaissez-vous Edward Hopper, cet artiste peintre américain exposé il y a quelques années au Grand Palais ? Ses toiles emblématiques ? House by the Railroad ou Nighthawks…
Maintenant, imaginez des toiles mettant en scène Tintin dans un décor d’Hopper sous le pinceau de Xavier Marabout avec un brin d’humour !
Mixez le tout et d’un coup de baguette magique, sortira de votre chapeau la décision du Tribunal judiciaire de Rennes du 10 mai dernier.
Les 23 peintures de Xavier Marabout poussèrent la société Moulinsart en charge de la gestion des droits sur l’œuvre d’Hergé à agir en justice à l’encontre de ce breton pour atteinte aux droits d’auteur des ayants droits d’Hergé.
Le Tribunal judiciaire de Rennes ne fait pas droit aux demandes de la société Moulinsart considérant que l’exception de parodie doit s’appliquer au cas d’espèce. Selon le Tribunal les toiles du breton ont été faites avec une intention humoristique et dans un but critique.
Toute exploitation d’une œuvre sans l’autorisation de son auteur constitue un acte de contrefaçon. Toutefois, des exceptions sont prévues et notamment celle de la parodie, le but étant de faire sourire sans nuire à son auteur. Certaines conditions sont nécessaires notamment celles d’éviter tout risque de confusion avec l’œuvre d’Hergé, ce qu’a considéré en l’espèce le Tribunal.
Décision du Tribunal judiciaire de Rennes, 10 mai 2021
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