par Irene Kris | Jan 5, 2021 | Art du droit
Auteur: Irène Kris, avocate à la Cour Date : 5 janvier 2020 Arrêt de la Cour de cassation du 1er juillet 2020 / Ordonnance n° 45-770 du 21 avril 1945 Simon Bauer, collectionneur de toiles impressionnistes, était devenu propriétaire de « la cueillette des pois » de...
par Irene Kris | Oct 28, 2020 | Art du droit
Auteur : Irène Kris, avocate à la Cour Date : octobre 2020 Située dans la commune de Vallon Pont d’Arc, la grotte Chauvet est notoirement connue pour ses peintures et gravures pariétales. Restent en revanche méconnues, les nombreuses procédures judiciaires qui...
par Irene Kris | Oct 15, 2020 | Art du droit, Droit des marques
Décision de la Division d’annulation de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) en date du 14 septembre 2020 (n°33843C) Auteur : Irène Kris, avocate à la Cour Date : 15 octobre 2020 Banksy est un artiste du « street art »...
par Irene Kris | Oct 1, 2020 | Art du droit
Auteur : Irène Kris, avocate à la Cour Date : 1er octobre 2020 L’article L112-1 du code de la Propriété Intellectuelle dispose : « Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l’esprit, quels qu’en soient le...
par Irene Kris | Sep 15, 2020 | Art du droit
Auteur : Irène Kris, avocate à la Cour Date : 15 septembre 2020 Pour mieux appréhender l’originalité de la table d’Yves Klein, ses propos sont repris in extenso dans un arrêt de la Cour d’appel, pôle 5 du 7 janvier 2011 (n° 09/16251) qui opposait ses ayants droits et...
par Irene Kris | Août 15, 2020 | Art du droit
Auteur : Irène Kris, avocate à la Cour Date : 15 août 2020 Engagée, indépendante, faisant partie du courant des nouveaux réalismes, Niki de Saint Phalle s’est fait connaître par sa série de « Tirs » exprimant la destruction de la peinture traditionnelle de...
