ART DU DROIT
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Découvrez nos articles juridiques mettant en avant notre patrimoine culturel
La suite des Misérables porte-t-elle atteinte au droit moral de son auteur ? Arrêt de la Cour d’appel du 19 décembre 2008
Auteur : Irène Kris, avocate à la Cour Date : 11 mai 2021 La Cour d’appel de renvoi, dans son...
La Cour de cassation rejette la suspension de l’œuvre audiovisuelle « Grâce à Dieu »
Auteur : Irène Kris, avocate à la Cour Date : 10 mai 2021 La Cour de cassation dans son arrêt du 6...
Jeff Koons, au coeur de l’actualité, condamné pour contrefaçon par la Cour d’appel de Paris
Auteur : Irène Kris, avocat à la Cour Date : 10 avril 2021 Au cœur de l’actualité : la sculpture...
« La cueillette des pois » de Pissaro, restitution d’une œuvre spoliée
Auteur: Irène Kris, avocate à la Cour Date : 5 janvier 2020 Arrêt de la Cour de cassation du 1er...
La découverte de la grotte Chauvet et ses conséquences judiciaires
Arrêt de la Cour d’appel de Paris du 6 février 2015, 2ème chambre pole 5
Arrêt de la Cour de cassation, 1ère chambre civile, du 30 novembre 2016
Banksy, street art et droit des marques
Décision de la Division d’annulation de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) en date du 14 septembre 2020 (n°33843C)
L’urinoir de Marcel Duchamp, art moderne, ready-made
En art contemporain, s’est posée la question des créations dites ready-made. L’urinoir de Marcel Duchamp a fait couler de l’encre…
La table d’Yves Klein, originalité d’une oeuvre
Originalité d’une œuvre : Forme, couleur, matière, couleur bleu Klein
Arrêt de la Cour d’appel du 7 janvier 2011
Le jardin des Tarots, Niki de Saint Phalle, art et thérapie
Monument pantagruélique made by Niki de Saint Phalle
L’origine du monde, art et secret
Cachoterie et compagnie…
Le déjeuner sur l’herbe, moral et art
Impulsant le style impressionniste, le « Déjeuner sur l’herbe » peint en 1863 par Edouard Manet fit scandale.
Le Palais idéal du facteur Cheval et la Maison Picassiette
Auteur : Irène Kris, avocate à la Cour Date : 15 mai 2020 C’est l’histoire incroyable d’un homme,...
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