Auteur : Irène Kris, avocate à la Cour
Date : 15 février 2021
Vous connaissez tous le tabouret TAM TAM, une icône du mobilier français créée par la société STAMP !!
Cette dernière a déchanté lorsqu’elle s’est rendu compte que la FOIR’FOUILLE commercialisait des tabourets.
Elle l’a donc assignée sur deux fondements : celui de la contrefaçon de droit d’auteur et celui du parasitisme.
Pas de contrefaçon selon les juges. La société STAMP doit rapporter la preuve de l’originalité du tabouret conformément à l’article L.111-2 du code de la Propriété Intellectuelle.
Le Tribunal constate que : » l’originalité du tabouret invoquée réside dans la combinaison des éléments suivants : – caractère démontable et emboîtable ; – parties jumelles se rencontrant en un point dont la finesse permet néanmoins de supporter le poids d’un corps ».
Or, dans la mesure où il n’était pas démontré que le tabouret litigieux était démontable et emboîtable, il ne présentait que l’une de ces caractéristiques. Faute de reproduire les deux éléments constituant l’originalité du tabouret TAM TAM, le Tribunal a considéré que l’atteinte aux droits d’auteur n’était pas constituée.
En revanche, le parasitisme est caractérisé en raison du slogan utilisé sur ses publicités : « 5 € le tabouret, vous n’aurez qu’à dire que vous l’avez acheté dans une boutique design ».
Attention à vos slogans !! Celui-ci constituait une invitation à acheter un tabouret LA FOIR’FOUILLE et à prétendre qu’il provenait d’une toute autre origine.
TJ Lyon, 20 octobre 2020
Mots clefs : Foir’fouille, TAM TAM, contrefaçon, modèle, tabouret, auteur, parasitisme, slogan
Elokia avocats reste à vos côtés pour vous conseiller et vous accompagner en cas de contrefaçon de droit d’auteur, de droit des marques et de parasitisme.